Les mentions légales d'Artero Joaillerie à Nice

1. ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : Art & Or Artero Jean Claude
Siège social : 2 place Magenta 06000 Nice
Téléphone : 04 93 82 18 85
Directeur de publication : Philippe ARTERO

2. CONCEPTION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Freedly, experts en communication.

3. INFORMATIONS LÉGALES

Vous êtes en train de visiter le site internet de Artero Joaillerie. Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions de lire attentivement ces mentions avant tout accès aux pages suivantes du site. Les informations regroupées dans ce site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités de Artero Joaillerie.

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4. INFORMATIQUE, LIBERTÉS ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

En France et en Europe, les données personnelles sont protégées notamment par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995. Vous pouvez trouver la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

Artero Joaillerie s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs de ce site Internet. Vous trouverez ci-après le type d’informations que Artero Joaillerie est en mesure de recueillir lorsque vous visitez son site Internet, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement.

A. COLLECTE PASSIVE DE DONNÉES PERSONNELLES

Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne, et les autres sont recueillies automatiquement. Artero Joaillerie fera tout son possible pour améliorer régulièrement son site. Pendant votre visite, certaines données sont recueillies automatiquement :

• Votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet pour vous permettre d’accéder à Internet. Cette adresse est généralement considérée comme une information non personnellement identifiable car elle change à chaque fois que vous vous connectez.
• Votre login lorsque vous naviguez dans les parties à accès restreint.
• L’adresse du site Internet à partir de laquelle vous êtes directement relié à ce site Internet.
• La date et l’heure de votre visite sur le site et les pages que vous avez consultées.
• Le système d’exploitation de votre ordinateur et le logiciel de navigation.
• Le site Internet Artero Joaillerie ne fait pas usage de cookies persistants résidant sur votre disque dur.

B. USAGE DES DONNÉES COLLECTÉES

Artero Joaillerie n’utilisera les données recueillies pour répondre aux demandes des visiteurs du site, satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et signaler aux visiteurs les nouveautés ou les nouveaux services sur le site Internet que si les visiteurs lui en donnent expressément l’autorisation. Artero Joaillerie utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui vous ont été indiquées au moment où vous les avez fournies. Les données personnelles que vous aurez fournies ou résultant de votre navigation sur le site Internet sont réservées à un usage strictement interne à Artero Joaillerie Les données personnelles ne feront l’objet d’aucune exploitation commerciale et ne seront transmises à quiconque à des fins commerciales ou de prospection commerciale.

C. MESURES DE CONFIDENTIALITÉ

Artero Joaillerie a mis en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles afin d’éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

D. ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES

Afin de permettre l’utilisation des fonctions de personnalisation, il vous sera demandé de fournir des données personnelles (nom, adresse, email). Vous êtes tout à fait libre de refuser de transmettre de telles données. Il est cependant possible que vous ne soyez pas en mesure d’accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, sur simple demande de votre part et quel qu’en soit le moment, la Société Artero Joaillerie supprimera ou modifiera les données personnelles que vous lui avez fournies. Si vous souhaitez accéder à vos données personnelles, les faire modifier, rectifier ou en demander la suppression, veuillez adresser votre demande par courrier à Artero Joaillerie, à l’attention de : Artero 2 Place Magenta 06000 Nice.

Artero Joaillerie se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du site Internet énoncées ci-dessus.

5. INFORMATIONS NOMIVATIVES DIFFUSÉES SUR LE SITE

Les personnes concernées ont été informées de leur droit. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce par e-mail aux contacts mentionnés préalablement

6. DROIT D’AUTEUR ET COPYRIGHT

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Ces dernières sont soit la propriété de Artero Joaillerie. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quel que support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Les marques et logos mentionnés sur ce site sont déposés par les sociétés ou organismes publics qui en sont propriétaires.

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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8. INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE

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9. LIENS ET SITES MENTIONNÉS SUR LE SITE

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10. DISPOSITIONS JURIDICTIONNELLES

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11. COPYRIGHT

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